Dépôt sur la scénariothèque ?

[Nabace]

Bonjour,

Il y a trois semaines, je voulais déposer un scénario sur la scénariothèque, ce que je n'ai jamais fait jusqu'ici. Mais je me posais une question à propos de droits ; alors, avant tout dépôt, j'ai envoyé ma question à l'adresse email de contact du site. Je n'ai pas reçu de réponse pour l'instant. Il n'y a aucune critique ni râlerie dans ce message – j'imagine trop bien ce qu'il doit y avoir comme boulot autour de ce super site, et je n'ai pas de problème avec le fait d'attendre un retour. Ma seule question est de savoir si ce délai est normal/habituel (auquel cas : je ne fais rien et j'attends) ou s'il faut que je m'en préoccupe (auquel cas : je fais quelque chose pour relancer la requête… mais quoi ?). Si vous avez une expérience là-dessus, je suis preneur et je vous en remercie d'avance !

[Qui Revient de Loin]

Le site web est nouveau (mai 2026), ils sont peut-être surchargés ? Moi aussi je leur avait envoyé un message en mai et je n'ai pas eu de réponse.

Sur la question des droits, si je ne me trompe pas, tu restes proprio et responsables de tes œuvres. D'ailleurs, ce n'est pas un dépôt mais un référencement : tu fournis un lien, tu ne téléverses rien. En tout cas c'était comme ça dans la v1.

[Nabace]

Merci de ta réponse rapide ! Oui, le site a pris un sacré coup de neuf et je suppose que ça les occupe bien…

Sur la question des droits, si je ne me trompe pas, tu restes proprio et responsables de tes œuvres.

Oui, pas de souci de ce côté-là. La question que je leur posais était dans l'autre sens : une partie de ce que je propose est une adaptation/réécriture perso d'un matériel publié (mais vieux de trente ans et épuisé), adaptation assumée et explicite (avec indication des sources et des références), et je voulais être sûr que ça ne déroge pas au principe "vous êtes l'auteur de ce que vous déposez". Bon, je vais laisser ça en standby pour l'instant…

[cdang]

une partie de ce que je propose est une adaptation/réécriture perso d'un matériel publié (mais vieux de trente ans et épuisé), adaptation assumée et explicite (avec indication des sources et des références), et je voulais être sûr que ça ne déroge pas au principe "vous êtes l'auteur de ce que vous déposez". Bon, je vais laisser ça en standby pour l'instant…

Préliminaire : ce que j'écris ci-dessous n'est pas un jugement moral, dans le sens je ne dis pas « je trouve ça bien » ou « pas bien ». Et je ne suis pas juriste.

Mais donc : potentiellement, tu n'es pas intégralement l'auteur. Je dis potentiellement parce que je ne connais pas tes documents. Grosso modo :

• si tu a repris des morceaux sans modification (copier/coller), clairement, tu n'es pas l'auteur unique de ton document ;
  
• si tu t'es inspiré d'écrits antérieurs, ça se discute ; est-ce juste une paraphrase (auquel cas c'est clairement du plagiat) ou bien est-ce que tu as inclus des concepts écrits par d'autres ? C'est un problème touffu... West Side Story reprend quasi point par point Roméo et Juliette, mais ça reste néanmoins une œuvre originale, l'auteur du livret est bel et bien Arthur Laurents et pas William Shakespeare ;
  
• en particulier, si tu réutilises des noms qui ont été créés par d'autres, ça peut poser des problèmes si ces noms font preuve d'une certaine créativité et originalité (un nom du type « le Destructeur des mondes » ça devrait passer, « Aragorn » non).
  

Mais dans tous les cas : le minimum légal est de créditer les sources (droit moral de l'auteur, inaliénable et imprescriptible), et si tu copies des morceaux conséquents d'un texte (difficile de dire ce qui est conséquent, disons au doigt mouillé plus d'un paragraphe), alors tu dois avoir le consentement de l'auteur·ice ou de ses ayants-droit (jusqu'à 70 ans après la mort de l'auteur·ice) pour le diffuser (il existe néanmoins un droit de citation pour des passages courts utilisés à titre d'illustration, et un droit à la parodie).

Pour plus de détails : https://www.sgdl.org/sgdl-accueil/le-gu ... t-d-auteur

Voilà qui devrait t'aider à répondre à la question : « Es-tu l'auteur de ce que tu déposes. »

[Erwan G]

Merci de ta réponse rapide ! Oui, le site a pris un sacré coup de neuf et je suppose que ça les occupe bien…

Sur la question des droits, si je ne me trompe pas, tu restes proprio et responsables de tes œuvres.

Oui, pas de souci de ce côté-là. La question que je leur posais était dans l'autre sens : une partie de ce que je propose est une adaptation/réécriture perso d'un matériel publié (mais vieux de trente ans et épuisé), adaptation assumée et explicite (avec indication des sources et des références), et je voulais être sûr que ça ne déroge pas au principe "vous êtes l'auteur de ce que vous déposez". Bon, je vais laisser ça en standby pour l'instant…

Ca dépend vraiment de ce que tu as fait et de la façon dont c'est tourné. Si tu es trop proche du matériaux sources, tu es dans la contrefaçon. Si tu donnes des pistes pour essayer de faire en sorte de mieux jouer le scénario que tu cites et auquel tu renvoies, cela peut passer. Si, au contraire, c'est le même thème, une trame similaire, mais transposée et adaptée, tu es libre de le faire.

[Sykes]

Perso, j'ai soumis un fichier il y a quelques jours et il est déjà validé... Peut-être ont-ils seulement un soucis de courriels ?

[Nabace]

Merci beaucoup pour vos retours ! Je n'ai pas été clair dans mon message précédent, mais je ne voulais pas forcément lancer une discussion sur le droit d'auteur : ma question aux admin de la scénariothèque était du genre "voilà le doc tel qu'il est, avec telle part d'emprunt clairement identifiée comme telle, est-ce que cela vous semble rédhibitoire pour une diffusion sur votre site". Mais du coup je vais sans doute faire comme l'évoque Sykes : soumettre le fichier et on verra bien si c'est validé.

Et en passant :

D'ailleurs, ce n'est pas un dépôt mais un référencement : tu fournis un lien, tu ne téléverses rien. En tout cas c'était comme ça dans la v1.

=> Apparemment dans la v2 le dépôt est possible, il est question de formats acceptés, de taille maxi, etc :
https://www.scenariotheque.org/pages/comment-contribuer
Si c'est bien ça, ce n'est pas la même histoire pour eux en termes de stockage… mais pour la pérennité des données, c'est bien mieux. Les liens morts étaient un problème fréquent avec la v1.
 

[Qui Revient de Loin]

Je ne suis pas sûr que la scénariothèque soit plus calée que ça en matière de droit d'auteur.

En tout cas, tu as été transparent, c'est déjà une démarche de bonne foi en matière de droit.
A ta place, si ce n'est pas fait, j'intègrerai ça dans les docs que tu veux partager.

[Tybalt (le retour)]

si tu a repris des morceaux sans modification (copier/coller), clairement, tu n'es pas l'auteur unique de ton document ;
[*]si tu t'es inspiré d'écrits antérieurs, ça se discute ; est-ce juste une paraphrase (auquel cas c'est clairement du plagiat)

La notion de plagiat implique de présenter comme sien un travail fait par d'autres. Ce n'est pas le cas ici, puisque Nabace mentionne les jeux et auteurs qui lui ont servi de base ou d'inspiration. Ce n'est donc pas du plagiat.
En revanche, il peut y avoir une part de reproduction de matériel sous droit d'auteur, ou bien un écart insuffisant par rapport à cette base pour que Nabace puisse dire être à 100% l'auteur du texte/des idées.

Là, sans avoir lu les deux documents, c'est impossible à dire, et ce sera à l'équipe de la Scénariothèque de décider. C'est super d'être honnête là-dessus et de venir te renseigner, en tout cas !
Et c'est une excellente nouvelle que la Scénariothèque puisse désormais héberger des documents : c'était la principale limite du site jusqu'ici. Désormais, il peut servir d'archive et ça devrait limiter les liens brisés au fil du temps, c'est vraiment très bien.

[Qui Revient de Loin]

Perso, je publie sur mon compte itchio et je référence sur la Scénariothèque. C'est plus pérenne que publier sur mon blog (d'ailleurs,j'en ai perdu les accès), mais est-ce mieux que de publier directement sur la Scénariothèque (pérennité, cout pour l'asso, duplication sur le web...) ?

[Erwan G]

La notion de plagiat

N'existe pas en droit français.

[Tybalt (le retour)]

Ce qui peut ne faire aucune différence, si le jeu plagié n'est pas un jeu français.
Mais bon, ce n'est qu'affaire de vocabulaire plus ou moins courant ou spécialisé : on parlera simplement de contrefaçon en droit. La notion de plagiat est tout de même mobilisée en France comme argument motivant des sanctions disciplinaires d'institutions de recherche (comme dans le cas de la thèse d'Etienne Klein, article du Monde).

[Erwan G]

Le plagiat et la contrefaçon ne sont pas du tout la même chose. Et n'ont pas les mêmes conséquences. Ce qui est reproché à Etienne Klein, ce n'est pas son atteinte au droit de la propriété intellectuelle, c'est le fait d'avoir menti sur ses recherches/triché dans le cadre de l'obtention d'un diplôme.

C'est un peu la même chose qu'avec ce qu'a fait Thélyson Orélien : l'utilisation de l'IA n'est ni interdite ni une atteinte aux droits d'auteur (quoi que...), mais moralement, c'est une fraude.

Je n'ai pas connaissance de droits qui reconnaissent le plagiat. Les droits anglo saxon connaissent l'atteinte au copyright et ont la même notion que nous du plagiat (essentiellement en matière universitaire).

[Tybalt (le retour)]

Je ne fais qu'un constat sur l'emploi généralisé de ce mot, notamment dans les corps de métier qui touchent à la propriété intellectuelle, et sur les conséquences bien réelles d'un soupçon de plagiat ou d'un fait de plagiat confirmé, sur l'image publique des personnes, sur leur vie personnelle ou professionnelle.

Si tu veux développer sur la distinction dont tu parles, ce serait intéressant, mais ça peut valoir la peine d'ouvrir un fil à part entière pour ça : là, j'ai l'impression qu'on est en train de pirate plus ou moins le fil (ce qui est ironique).

[Erwan G]

Ce qui nous intéresse est défini à l'article L335-2 du Code de la propriété intellectuelle :

Toute édition d'écrits, de composition musicale, de dessin, de peinture ou de toute autre production, imprimée ou gravée en entier ou en partie, au mépris des lois et règlements relatifs à la propriété des auteurs, est une contrefaçon et toute contrefaçon est un délit.

La contrefaçon en France d'ouvrages publiés en France ou à l'étranger est punie de trois ans d'emprisonnement et de 300 000 euros d'amende.

Seront punis des mêmes peines le débit, l'exportation, l'importation, le transbordement ou la détention aux fins précitées des ouvrages contrefaisants.

Lorsque les délits prévus par le présent article ont été commis en bande organisée, les peines sont portées à sept ans d'emprisonnement et à 750 000 euros d'amende.

Les limitations à ce droit sont fixées par les dispositions de l'article L. 122-5 du même Code :

Lorsque l'oeuvre a été divulguée, l'auteur ne peut interdire :

1° Les représentations privées et gratuites effectuées exclusivement dans un cercle de famille ;

2° Les copies ou reproductions réalisées à partir d'une source licite et strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective, à l'exception des copies des oeuvres d'art destinées à être utilisées pour des fins identiques à celles pour lesquelles l'oeuvre originale a été créée et des copies d'un logiciel autres que la copie de sauvegarde établie dans les conditions prévues au II de l'article L. 122-6-1 ainsi que des copies ou des reproductions d'une base de données électronique ;

3° Sous réserve que soient indiqués clairement le nom de l'auteur et la source :

a) Les analyses et courtes citations justifiées par le caractère critique, polémique, pédagogique, scientifique ou d'information de l'oeuvre à laquelle elles sont incorporées ;

b) Les revues de presse ;

c) La diffusion, même intégrale, par la voie de presse ou de télédiffusion, à titre d'information d'actualité, des discours destinés au public prononcés dans les assemblées politiques, administratives, judiciaires ou académiques, ainsi que dans les réunions publiques d'ordre politique et les cérémonies officielles ;

d) Les reproductions, intégrales ou partielles d'oeuvres d'art graphiques ou plastiques destinées à figurer dans le catalogue d'une vente judiciaire effectuée en France pour les exemplaires mis à la disposition du public avant la vente dans le seul but de décrire les oeuvres d'art mises en vente ;

e) La représentation ou la reproduction d'extraits d'oeuvres, sous réserve des oeuvres conçues à des fins pédagogiques et des partitions de musique, à des fins exclusives d'illustration dans le cadre de la recherche, dès lors que cette représentation ou cette reproduction est destinée, notamment au moyen d'un espace numérique de travail, à un public composé majoritairement de chercheurs directement concernés par l'activité de recherche nécessitant cette représentation ou cette reproduction, qu'elle ne fait l'objet d'aucune publication ou diffusion à un tiers au public ainsi constitué, que l'utilisation de cette représentation ou cette reproduction ne donne lieu à aucune exploitation commerciale et qu'elle est compensée par une rémunération négociée sur une base forfaitaire sans préjudice de la cession du droit de reproduction par reprographie mentionnée à l'article L. 122-10 ;

4° La parodie, le pastiche et la caricature, compte tenu des lois du genre ;

5° Les actes nécessaires à l'accès au contenu d'une base de données électronique pour les besoins et dans les limites de l'utilisation prévue par contrat ;

6° La reproduction provisoire présentant un caractère transitoire ou accessoire, lorsqu'elle est une partie intégrante et essentielle d'un procédé technique et qu'elle a pour unique objet de permettre l'utilisation licite de l'oeuvre ou sa transmission entre tiers par la voie d'un réseau faisant appel à un intermédiaire ; toutefois, cette reproduction provisoire qui ne peut porter que sur des oeuvres autres que les logiciels et les bases de données ne doit pas avoir de valeur économique propre ;

7° Dans les conditions prévues aux articles L. 122-5-1 et L. 122-5-2, la reproduction et la représentation par des personnes morales et par les établissements ouverts au public, tels que les bibliothèques, les archives, les centres de documentation et les espaces culturels multimédia, en vue d'une consultation strictement personnelle de l'œuvre par des personnes atteintes d'une ou de plusieurs déficiences des fonctions motrices, physiques, sensorielles, mentales, cognitives ou psychiques et empêchées, du fait de ces déficiences, d'accéder à l'œuvre dans la forme sous laquelle l'auteur la rend disponible au public ;

Ces personnes empêchées peuvent également, en vue d'une consultation strictement personnelle de l'œuvre, réaliser, par elles-mêmes ou par l'intermédiaire d'une personne physique agissant en leur nom, des actes de reproduction et de représentation ;

8° La reproduction d'une œuvre et sa représentation effectuées à des fins de conservation ou destinées à préserver les conditions de sa consultation à des fins de recherche ou d'études privées par des particuliers, dans les locaux de l'établissement et sur des terminaux dédiés par des bibliothèques accessibles au public, par des musées ou par des services d'archives, sous réserve que ceux-ci ne recherchent aucun avantage économique ou commercial ;

9° La reproduction ou la représentation, intégrale ou partielle, d'une oeuvre d'art graphique, plastique ou architecturale, par voie de presse écrite, audiovisuelle ou en ligne, dans un but exclusif d'information immédiate et en relation directe avec cette dernière, sous réserve d'indiquer clairement le nom de l'auteur.

Le premier alinéa du présent 9° ne s'applique pas aux oeuvres, notamment photographiques ou d'illustration, qui visent elles-mêmes à rendre compte de l'information ;

Les reproductions ou représentations qui, notamment par leur nombre ou leur format, ne seraient pas en stricte proportion avec le but exclusif d'information immédiate poursuivi ou qui ne seraient pas en relation directe avec cette dernière donnent lieu à rémunération des auteurs sur la base des accords ou tarifs en vigueur dans les secteurs professionnels concernés ;

10° Les copies ou reproductions numériques d'une œuvre en vue de la fouille de textes et de données réalisée dans les conditions prévues à l'article L. 122-5-3 ;

11° Les reproductions et représentations d'œuvres architecturales et de sculptures, placées en permanence sur la voie publique, réalisées par des personnes physiques, à l'exclusion de tout usage à caractère commercial ;

12° La reproduction, l'utilisation et la commercialisation des pièces destinées à rendre leur apparence initiale à un véhicule à moteur ou à une remorque, au sens de l'article L. 110-1 du code de la route.

12° La représentation ou la reproduction d'extraits d'œuvres à des fins exclusives d'illustration dans le cadre de l'enseignement et de la formation professionnelle, dans les conditions prévues à l'article L. 122-5-4 ;

13° La représentation et la reproduction d'une œuvre indisponible au sens de l'article L. 138-1, dans les conditions prévues à l'article L. 122-5-5.

Les exceptions énumérées par le présent article ne peuvent porter atteinte à l'exploitation normale de l'oeuvre ni causer un préjudice injustifié aux intérêts légitimes de l'auteur.

Les modalités d'application du présent article, notamment les caractéristiques et les conditions de distribution des documents mentionnés au d du 3°, sont précisées par décret en Conseil d'Etat.

Voilà ce que la loi prévoit pour les œuvres "littéraires" ou musicales.

Ce qui n'interdit pas l'utilisation, la reformulation, la continuation de l'œuvre, à partir du moment où elle ne reprend pas des éléments protégés. C'est plus simple en droit anglo-saxon, parce que le copyright impose un dépôt, alors qu'en droit français, non. Ainsi, rien ne t'empêche d'appeler ton personnage François Pignon dans ton roman, alors que tu ne pourras pas reprendre Aragorn ou Luke Skywalker.

Donc, en droit, tu ne peux pas reprendre un ouvrage ou un morceau d'ouvrage (à l'exception des cas prévus par l'article L. 122-5) dans l'une de tes œuvres sans autorisation préalable. Tu ne peux donc pas diffuser OSS117 sur un écran quelconque à l'intérieur d'un film sur un espion français, par exemple, sans l'autorisation préalables des détenteurs des droits de l'œuvre OSS 117.

Les choses deviennent un peu plus compliquées quand tu utilise le même matériaux qu'un autre pour faire ton œuvre. Ainsi, rien ne t'interdit de tourner un film parlant d'un flic infiltré dans la mafia qui cherche à découvrir le mafieux infiltré dans la police et inversement, à condition que tu ne reprennes pas les plans et le déroulement de Infernal Affairs ou des Infiltrés. Si ton idée se rapproche trop de ce qu'on fait tes prédécesseurs, tu pourrais avoir un procès en contrefaçon.

Les procès en contrefaçon montrent, souvent, qu'il est difficile de déterminer si une oeuvre est la contrefaçon d'une autre. Le Monde de Némo est-il une contrefaçon de Pierrot ? La justice a jugé que non.

De l'autre coté, tu as le plagiat. Dans le terme plagiat sont regroupées deux réalités très différentes : d'une part, le fait de repomper les idées de quelqu'un. D'autre part, c'est le fait de reprendre des bouts de textes légèrement (ou non) modifiés pour créer ta propre œuvre.

Un plagiat n'est pas une contrefaçon, puisqu'il ne s'agit pas de reproduire toute l'œuvre ou une grande partie de celle-ci, mais d'emprunter à d'autres des idées ou des textes. On va donc différencier l'œuvre, proprement dite, pouvant être protégée, de l'écrit autre.

Pourquoi ? Simplement parce qu'il y a des choses qui ne sont pas protégeables. Des règles, par exemple. C'est la raison pour laquelle des tas de jeux ont pu livrer leur version de D&D bien avant la période de l'OGL, tout en modifiant plus ou moins certains point pour en faire des jeux "nouveaux" (sérieux, reprend Rolemaster, si tu cherches, tu y trouveras des bouts de DnD dedans). D'autre part, des idées. Et c'est là que se pose la question du plagiat dans les thèses. Dans une thèse, tu ne présentes pas toujours des idées novatrices. Tu vas, en général, te positionner par rapport aux idées des autres et tu peux avoir des idées proches d'un auteur antérieur. Le plagiat n'est donc pas une question de contenu (reprendre un schéma de démonstration ou une idée), mais le fait de recopier des passages d'autres auteurs sans les créditer.

Ensuite, dans l'œuvre, il y a quelque chose d'autre. Si l'auteur de Pierrot le poisson clown reproche la contrefaçon à Disney, ce n'est pas parce que Disney aurait recopié son histoire. C'est parce que les deux poissons clowns se ressemblaient beaucoup. Si les deux histoires se ressemblent, on risque plutôt de se référer au plagiat. Mais on entre dans un domaine compliqué. Pour une poignée de dollars est-il un plagiat de Yojimbo ou une réadaptation ? Même question entre les Sept samurais et les Sept mercenaires ?

La question de la morale se pose donc, outre la question des droits. Et la chose est plus difficile à démontrer : le Zeitgeist est quelque chose dont l'on constate régulièrement l'impact. Idem pour la composition des bouses qui passent à la radio musicale : beaucoup se ressemblent énormément. Peut-on pour autant parler de contrefaçon ? De plagiat ? D'air du temps ?

Cette ambiguïté n'est pas ce que recherche le droit. Il est essentiel que l'on puisse assez facilement distinguer ce qui est une contrefaçon et ce qui n'en est pas une. La loi et la morale sont deux choses éloignées, d'où également la nécessité de prévoir quelque chose de très strict d'un point de vue légal. D'ailleurs, sur les plagiats qui ruinent des réputation (yo; Gad El Maleh), peu de gens font des procédures. Ils font appel au jugement des gens bien plus que sur ce qui est légal. Un peu comme l'IA avec Thélyson Orélien : rien n'interdit d'écrire un livre à l'aide de l'IA. Moralement, cependant...