Inspi juridique : droit romain, droit coutumier, objection, ce procès est une farce !

[Qui Revient de Loin]

La neutralité et l'autonomie des Tours des magiciens offrent d'autres opportunités : dans le manhua Under The Oak Tree de Suji Kim (2020), une femme traitée comme un bien et victime d'abus

Spoiler:

s'enregistre (en anti-datant) comme magicienne (puisqu'elle a le don) dans une Tour pour ne plus relever du droit commun mais de celui des mages, transformant un simple risque d'amende pour avoir abimer une ressource en affront contre la puissante guilde des mages.

 Le principe est le même avec les tribunaux d'exception du moyen âge : cour de haute justice seigneuriale, cour de justice ecclésiastique (bonjour, je voudrais entrer dans les ordres, c'est urgent).

[Qui Revient de Loin]

Retour dans le futur : n'oublions pas le principal commandement du Jihad butlérien, qui figure dans la Bible catholique orange, et qui dispose que :

« Tu ne feras point de machine à l’esprit de l’homme semblable. »

Repris dans Warhammer 40 000, il s'agit des Accords pourpres de Mars qui interdisent à jamais la création de "l'abominable intelligence artificielle connue sous le nom de Silica Animus " et ont exigé la destruction de toute intelligence artificielle encore existante.    

Bien évidement, les Ixiens ont une exemption pour "concevoir tout de même des machines à l’extrême limite des règles imposées par le Jihad".

On pourrait coupler cela à une idée que j'ai vu dans un roman dont j'ai oublié le nom* : l'obligation de tester régulièrement l'IA de son vaisseau Turing-tyle pour établir son positionnement sur une échelle de la sentience/conscience, avec pour conséquence de lui donner éventuellement un statut d'être artificiel et des droits... ou bien d'obliger son capitaine à lui imposer régulièrement un reset aux conditions d'usine pour éviter de perdre sa toute puissance de chef sur un coûteux outil (il me semble que c'était vu comme une pratique barbare).

Tout ceci mène à des procès en techno-hérésie des plus divertissants et riches en rebondissements digne des meilleurs holo-dramas procéduraux !



*(EDIT : peut-être était-ce L'I.A. et son double de Scott Westerfeld, 2002)

[Inigin]

C’est gentil de partager tout ça (entre les posts sur Ténébreuse et Warhammer j’ai lu… Ténébreuse, que je connais bien), et la lettre de marque est superbe.

[Qui Revient de Loin]

Une autre loi dont je vois plusieurs intérêts ludiques dans la Saga Vorkosigan, est la taille limite de la garde d'un noble sur la planète Barrayar strictement fixée à 20 hommes en armes jurés (armsmen) :

Origine et fonctionnement de la règle

• La loi de Vorloupulous : Cette restriction historique découle directement de la loi édictée par le Comte Vorloupulous sous le règne de l'Empereur Dorca Vorbarra. Elle visait à unifier la planète et à mettre fin aux guerres civiles incessantes entre les différentes factions Vor. 
  
• Sécurité nationale : Dépasser ce quota de 20 gardes est légalement considéré comme une tentative de lever une armée privée et constitue un acte de haute trahison envers l'Empereur. 
  
• Le statut des gardes : Ces hommes ne sont pas de simples employés. Leurs paroles et leurs actes engagent légalement la responsabilité directe de leur Comte. 
  

Pour contourner subtilement cette interdiction, certains nobles barrayarans ont rivalisé d'imagination au cours de l'histoire, à l'image d'un Lord ayant engagé une "garde" de 2 000 cuisiniers personnels.

Cette limite permet, entre autres :

• les PJ et quelques PNJ/perso secondaires peuvent incarner la garde d'un noble
  
• attaquer un noble pour l'éliminer devient faisable
  
• on peut révéler/accuser un noble (ou celui des PJ) d'avoir enfreint cette loi et d'être en rebelion
  
• on peut essayer de contourner cette loi ou découvrir que l'adversaire l'a fait (les fameux cuisiniers personnels ou... des gens armés de couteaux plus courts d'au moins 3 pouces que les épées ?)
  
• on peut limiter la puissance d'un PJ noble
  
• cela donne de la valeur aux perso/PNJ de la garde (ce qui est rare est précieux)
  
• l'empereur se protège de l'aristocratie : le nombre de comte ayant droit à une garde sur la planète étant limité par le nombre de siège du parlement (60), l'armée aristocratique est limitée à 1 200 soldats. Tout changement du nombre de gardes ou du nombre de sièges est un enjeux politique fort des 2 côtés.
  

[Rosco]

De manière generale bujold a de vrais reflexion sur la coherence de ses univers et entre les lois


Exemple
Formation obligatoire à l'écolde des officiers: indentification des ordees illegaux et devoirs de desobeiscence

Regime patriarcale sur barrayar, et lorsque miles est interrogé à ce sujet, il explique qu'il y est favorable mais uniquement en raison de sa situation personnelles. En effet la supression du regime patriarcale ferait de l'empereur en titre. Il prefere le rôle de conseiller.

La loi sur les clones, en fonctions des gouvernements
Un clone est le fils de la personne l'ayant fait crée ou le frere de son double

Sur Betha, la place est limitée, les femmes sont donc oppérées à la puberté, pose d'un implant contraceptif, enlevement de l'hymen. Il est illegal d'enlevé l'implant sans autorisation gouvernemental

Dans l'histoire des quadries, l'humain qui finit par mener la revolte le fait quands il apprends que les quaddries n'ont pas d'existence legale autre que prototype biologique et qu'a ce titre ils doivent detruit dans un four.

A betha, planete desertique, il est interdit de tuer un animal.


Etc

[Qui Revient de Loin]

La loi, c'est important. C'est ce qu'a expliqué un jour mon sénateur en cavale à un sith qui venait l'arrêter, lui et ses complices dont un jedi.

J'ai réussi un jet de Bureaucratie 8D pour le convaincre qu'il ne pouvait procéder à cette arrestation sans le formulaire jaune 47B. Il nous a donc enfermé dans une salle gardée par une vingtaine de stormtroopers le temps d'obtenir ledit formulaire. Ce qui nous a permis de faire péter la verrière en plastacier et de nous échapper dans l'espace.

La paperasse est plus forte que le sabre-laser. Car la loi existe, même pour les siths de Palpatine.

Bon, quand il m'a retrouvé, il m'a passé son sabre-laser à travers la panse avant d'entamer les pourparler...

[Inigin]

Il y a des notions de légalisme dans la Roue du Temps (c’est un cycle de romans mais il y a aussi un jdr).
Rand a conquis Cairhien et veut le donner à Elayne qui est plus ou moins légitime ; mais à Andor, elle doit se faire reconnaître par la majorité des maisons majeures… dont certaines déclenchent une guerre civile (apparemment on n’appelle pas ça guerre civile mais processus de sélection). Qu’il y ait des Réprouvés en goguettes (et des hordes de Trollocs) et la Bataille Finale qui s’annonce ne suspend pas les hostilités…

[Qui Revient de Loin]

@Inigin connaitra peut-être, mais il existait au Japon une sorte de "constitution familiale", le kakun, pour assurer la pérennité, la prospérité et la réputation de la Maison à travers les siècles, plutôt que de privilégier les intérêts individuels de ses membres.

J'ai repris cette idée pour justifier l'existence de clans, de familles où les règles de mariage, de succession sont différentes de celles du reste de la société. Ainsi, une puissante famille noble peut être matriarcale dans une société patriarcale (les Ardais dans la Romance de Ténébreuse), une autre peut avoir une loi de partage égalitaire de l'héritage entre tous les héritiers, une autre dédiée à a chevalerie, etc.

On peut lier cela aux règles de transmissions des apanages féodaux occidentaux : à qui ils peuvent être transmis et sous quelles conditions ils sont rendus au suzerain d'origine (parfois le roi/la reine). Certaines des conditions peuvent être de soumettre l'autorisation d'un mariage ou le choix de l'héritier au suzerain, qui pourra ainsi forcer certaines unions qui lui sont bénéfiques :

Ce mode de gouvernement a cependant un inconvénient : les apanagistes peuvent avoir tendance à se comporter comme des princes souverains et à tenter de s'affranchir de l'autorité royale. C'est le cas des ducs de Bourgogne et d'Anjou qui mènent leur propre politique à un niveau européen. C'est pourquoi certains rois, notamment Louis XI, neutralisent les lignées les plus puissantes de princes apanagistes :

• les Orléans en 1476 en obligeant Louis d'Orléans, futur Louis XII, à épouser la fille du roi Louis XI, Jeanne, difforme, boiteuse et réputée stérile,
  
• les Bourgogne en 1477 en refusant la successibilité de Marie de Bourgogne,
  
• les Anjou en 1480 en favorisant le fragile Charles du Maine au détriment de René II de Lorraine.
  

On le voit, les apanages peuvent fournir des récompenses aux PJ et le ferment de leurs volontés dynastiques, des arguments dans des guerres dynastiques pour capter l'héritage, affaiblir l'autre, etc. Et moult arguties juridiques quand il faut exhumer et authentifier (ou contrefaire comme le Privilegium Maius) puis comparer les actes de donations d'apanage, les kakuns dynastiques et les lois générales (comme l'interprétation de la loi salique en 1328) !

[Rosco]

La loi est un instrument de rebond immense pour le jdr.

J'ai un souvenir ému de la nouvelle d'Andromalius dans la verson space op d'ins.
Andromalius applique des lois diffefentes szlon les planetes.
Un jour un humain s'est rendu colpte que rien n'interdisait de demander de l'argent dans une banque.
Apres un an d'etude, pour mettre en place son argumentaire, il pu demander de l'argent dans une dizaine de banque.
Il fut recompenser en devenat familier

[Qui Revient de Loin]

instrument de rebobd

?

[Rosco]

B au lieu de n
Sinon
La loi est aussi bien utilisé par Eddings dans la trilogie des joyaux
Dans le tome 1 avec l'odre royal de retour
Dans le tome 3 avec toute la partie sur l'élection du Pape